Politique de confidentialité

Politique de protection de la vie privée et des données à caractère personnel de l’Application « CitizenWave »

(Version en vigueur au 18 novembre 2019)

CitizenWave prend très au sérieux le respect de la vie privée et de la protection des données à caractère personnel. C’est la raison pour laquelle, CitizenWave, en tant que responsable du traitement, s’emploie et s’engage à protéger la vie privée et les données à caractère personnel des Utilisateurs en conformité avec les exigences légales et notamment le Règlement n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après « Règlement Général sur la Protection sur la Protection des Données » ou « RGPD ») et la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés »), (ensemble la « Réglementation Applicable »).

CitizenWave peut être contactée par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : hello@citizenwave.com mais également par courrier postal à l’adresse postale suivante : 2 rue Parrot 75012 Paris.

La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité ») a pour objet d’informer au mieux les Utilisateurs de l’Application de la manière dont CitizenWave protège les données à caractère personnel qu’elle collecte dans le cadre du téléchargement et de l’utilisation de l’Application et sur les engagements pris par CitizenWave afin de veiller au respect des données à caractère personnel des Utilisateurs.

En fournissant des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de l’Application, l’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des termes de la présente Politique de Confidentialité.

Les termes commençant par une majuscule et non définis dans les présentes ont la signification qui leur est données dans les CGU.

A – QUEL EST LE CHAMP D’APPLICATION DE LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ?

 La Politique de Confidentialité s’applique à toute personne physique majeures, inscrites et titulaires d’un compte valide sur l’Application (ci-après le ou les « Utilisateur(s) »).

 

B – DANS QUEL CONTEXTE CITIZENWAVE COLLECTE-T-ELLE LES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES UTILISATEURS ?

CitizenWave traite les données à caractère personnel des Utilisateurs de l’Application dans les situations suivantes :

  • Lors de la création et de la gestion du Compte Utilisateur sur l’Application ;
  • Lors de l’utilisation des Services proposés sur l’Application ;
  • Lors de la participation à des offres promotionnelles ou à des jeux concours ;
  • Lorsque l’Utilisateur contacte le service client ou tout autre point de contact de CitizenWave (e-mail, téléphone).

 

C – QUELLES SONT LES FINALITES POURSUIVIES PAR CITIZENWAVE LORSQU’ELLE COLLECTE LES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES UTILISATEURS ? QUELLE EST LA BASE LEGALE QUI PERMET DE JUSTIFIER LE TRAITEMENT ?

En tant que responsable du traitement, CitizenWave collecte les données à caractère personnel des Utilisateurs de façon licite, loyale et transparente. L’objectif principal de la collecte de données à caractère personnel est de fournir les Services en offrant aux Utilisateurs une expérience sûre, optimale, efficace et personnalisée. 

Le tableau ci-après a pour objectif d’informer l’Utilisateur (i) des différentes catégories de données à caractère personnel collectées par CitizenWave, (ii) de l’utilisation qui est faite par CitizenWave de ces données à caractère personnel ainsi que (iii) de la base légale et des exceptions permettant de justifier le traitement et par conséquent de le rendre licite et loyal.

Les informations que l’Utilisateur doit obligatoirement renseigner lors de la création de son compte pour pouvoir bénéficier des Services sont indiquées au moyen d’un astérisque.

 

Comment CitizenWave utilise-t-elle ces données ? Sur quelle base juridique et/ou quelle exception repose le traitement des données à caractère personnel et des données sensibles ?
Gérer la procédure de création du compte Utilisateur, le processus de connexion à l’Application et plus généralement le compte Utilisateur Ces traitements sont nécessaires à l’exécution du contrat entre CitizenWave et l’Utilisateur c’est-à-dire qu’ils sont nécessaires pour fournir à l’Utilisateur le service proposé par CitizenWave.
Fournir aux Utilisateurs une plateforme collaborative sur lequel ils peuvent interagir avec l’ensemble de la communauté des autres Utilisateurs et diffuser et partager du Contenu Utilisateur sur leur profil personnel Ce traitement est nécessaire à l’exécution du contrat entre CitizenWave et l’Utilisateur c’est-à-dire qu’il est nécessaire pour fournir à l’Utilisateur les Services proposés par CitizenWave.
Gérer l’Application et ses fonctions opérationnelles, améliorer et développer de nouvelles fonctionnalités en fonction de l’utilisation (personnalisation du service), optimiser l’affichage sur l’Application en fonction des préférences choisis par l’Utilisateur

Personnaliser l’affichage des Contenus au sein de l’Application

Ces traitements sont pour certains nécessaires à l’exécution du contrat entre CitizenWave et l’Utilisateur c’est-à-dire qu’ils sont nécessaires pour fournir à l’Utilisateur le service proposé par CitizenWave et pour d’autres nécessaires à la poursuite des intérêts légitimes de CitizenWave afin de veiller à proposer à l’Utilisateur une Application qui fonctionne correctement, de résoudre tout problème technique, d’assurer la protection et la sécurité de l’Application et de lui proposer des contenus personnalisés et adaptés. Le traitement bénéficie ainsi tant à l’Utilisateur qu’à CitizenWave sans porter atteinte aux intérêts, droits et libertés fondamentaux des Utilisateurs.
Prospection (notamment envoi d’informations liées au lancement de nouveaux Services, à l’organisation d’évènements promotionnels et à des activités marketing en tout genre) Ce traitement est nécessaire à la poursuite des intérêts légitimes de CitizenWave, afin de promouvoir ses Services, comprendre leur efficacité, veiller à ce que l’Utilisateur bénéficie de l’expérience la plus appropriée. Le traitement bénéficie ainsi tant à l’Utilisateur qu’à CitizenWave sans porter atteinte aux intérêts, droits et libertés fondamentaux des Utilisateurs.
Répondre aux demandes des Utilisateurs et communiquer avec eux et mesurer le taux de satisfaction et de la qualité des services

Etablir des statistiques et suivi de mesures d’audience

 

Ces traitements sont nécessaires à la poursuite des intérêts légitimes de CitizenWave (intérêts économiques) afin d’améliorer les Services proposés à l’Utilisateur, mieux comprendre les besoins et attentes des Utilisateurs. Le traitement bénéficie ainsi tant à l’Utilisateur qu’à CitizenWave sans porter atteinte aux intérêts, droits et libertés fondamentaux des Utilisateurs.

 

 

Gestion de la sécurité et la détection et résolution d’incidents Le traitement relatif à la gestion de la sécurité repose sur l’intérêt légitime de CitizenWave de sécuriser ses services et Application. Le traitement bénéficie ainsi tant à l’Utilisateur qu’à CitizenWave sans porter atteinte aux intérêts, droits et libertés fondamentaux des Utilisateurs.
Faire application de la législation, de la réglementation en vigueur et assurer sa défense et/ou défendre ses intérêts en cas de contentieux. Le traitement relatif à l’application de la législation et la réglementation en vigueur repose sur les obligations légales qui peuvent reposer sur CitizenWave.

 

 

 D – COMBIEN DE TEMPS CITIZENWAVE CONSERVE-T-ELLE LES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES UTILISATEURS ?

 Durées de conservation applicables de manière générale

CitizenWave conserve les données à caractère personnel pour toute la durée d’activation du compte personnel de l’Utilisateur. L’Utilisateur a la possibilité de fermer son espace personnel à tout moment en adressant une demande par mail à CitizenWave à l’adresse suivante : hello@citizenwave.com ou en supprimant directement son compte depuis son espace personnel Utilisateur.

En cas d’inactivité du compte pendant une durée de trois ans, les données à caractère personnel de l’Utilisateur seront automatiquement supprimées.

En cas de contentieux, CitizenWave se réserve la possibilité conserver les données qui pourraient lui être utiles pendant toute la durée du contentieux et les placer ensuite en base archive distincte pendant une durée de 5 ans à l’issue de l’épuisement des voies de recours.

 

E – QUELS SONT LES DROITS DES UTILISATEURS SUR LEURS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ?

Conformément à la Règlementation Applicable, l’Utilisateur dispose des droits suivants sur ses données à caractère personnel :

  • un droit à l’information: l’Utilisateur a le droit d’obtenir des informations claires, transparentes, compréhensibles et aisément accessibles sur la manière dont CitizenWave utilise ses données à caractère personnel et sur ses droits. C’est la raison pour laquelle CitizenWave a rédigé la présente Politique de Confidentialité.
  • un droit d’accès : l’Utilisateur a le droit d’accéder aux données à caractère personnel dont CitizenWave dispose sur lui (sous réserve que la demande ne soit pas manifestement infondée ou excessive, notamment en raison de son caractère répétitif), et d’en obtenir une copie.
  • un droit de rectification: l’Utilisateur a le droit d’exiger que ses données à caractère personnel soient rectifiées si elles sont inexactes ou périmées et/ou qu’elles soient complétées si elles sont incomplètes (sous réserve que la demande ne soit pas manifestement infondée ou excessive, notamment en raison de son caractère répétitif).
  • un droit à l’effacement: dans certains cas, l’Utilisateur a le droit d’obtenir l’effacement ou la suppression de ses données à caractère personnel. Ceci n’est pas un droit absolu, dans la mesure où CitizenWave peut être contraint de conserver les données à caractère personnel de l’Utilisateur pour des motifs légaux ou légitimes.
  • un droit à la limitation du traitement: l’Utilisateur a le droit de demander à ce que le traitement de ses données à caractère personnel soit limité, de sorte que CitizenWave peut conserver ces données, mais ne peut ni les utiliser ni les traiter. Ce droit s’applique dans des circonstances particulières, à savoir :
    • Dans les cas où l’exactitude des données à caractère personnel est contestée par l’Utilisateur. Le traitement est alors limité pendant une durée permettant à CitizenWave de vérifier l’exactitude des données à caractère personnel ;
    • Dans les cas où le traitement est illicite et l’Utilisateur s’oppose à leur effacement et exige à la place la limitation de leur utilisation ;
    • Dans les cas où CitizenWave n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais que celles-ci sont encore nécessaires à l’Utilisateur pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
    • Dans les cas où l’Utilisateur s’est opposé au traitement fondé sur les intérêts légitimes poursuivis par CitizenWave pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par CitizenWave prévalent sur ceux de la personne concernée ou non.
  • un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel lorsque le traitement est basé sur l’intérêt légitime de CitizenWave (cf ci-dessus le tableau figurant en Section 3 pour identifier lesdits traitements et données): l’Utilisateur peut à tout moment s’opposer au traitement de ses données à caractère personnel pour des raisons tenant à sa situation particulière, à moins que CitizenWave ne fasse valoir des motifs légitimes et impérieux pour le traitement de telles données qui prévalent sur les intérêts, droits et libertés de l’Utilisateur ou lorsque de telles données sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.
  • un droit à la portabilité des données: l’Utilisateur a le droit de recevoir les données à caractère personnel qui le concernent, qu’il a fourni à CitizenWave et qui sont présentes dans la base de données de CitizenWave, sous un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Cela s’applique uniquement aux données que l’Utilisateur a fournies directement ou indirectement, lorsque le traitement est fondé (i) sur le consentement de l’Utilisateur ou sur l’exécution d’un contrat et (ii) qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés.
  • un droit de définir des directives spéciales relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après son décès.
  • un droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle: l’Utilisateur a le droit de saisir et d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données de son pays (en France la CNIL) pour contester les pratiques de CitizenWave en matière de protection des données à caractère personnel et de respect de la vie privée.

L’Utilisateur peut, à tout moment, exercer les droits mentionnés en adressant une demande à l’adresse mail suivante hello@citizenwave.com ou à l’adresse postale suivante : CitizenWave, 2 rue Parrot, 75012 Paris.

 

F – QUELLES SONT LES DEVOIRS DE L’UTILISATEUR EN MATIERE DE PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ?

L’Utilisateur s’engage à assurer, autant que de besoin, la mise à jour des données à caractère personnel le concernant. L’Utilisateur s’engage, en outre, à ce que les données à caractère personnel le concernant soient exactes, complètes et sincères.

D’autre part, l’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser ses données à caractère personnel, ni celles d’autrui, dans les Contenus Utilisateurs qu’il va publier dans le cadre des Services de l’Application.

 

G – QUELLES SONT LES DESTINATAIRES DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES UTILISATEURS ?

CitizenWave s’engage à conserver toutes les données à caractère personnel collectées via l’Application et à ne les partager que dans certaines circonstances et conformément aux dispositions de la Réglementation Applicable.

  • La communication des données à caractère personnel des Utilisateurs en interne : Certaines des données à caractère personnel des Utilisateurs sont accessibles aux salariés de CitizenWave si ces personnes ont besoin d’y avoir accès pour l’exécution des finalités mentionnées c’est-à-dire pour fournir aux Utilisateurs les Services de façon appropriée.
  • La communication des données à caractère personnel des Utilisateurs à des prestataires de services tiers : CitizenWave peut notamment donner un accès aux données à caractère personnel des Utilisateurs à des prestataires de services tiers, agissant en tant que sous-traitants pour exécuter des services relatifs à l’Application et notamment les services d’hébergement, de stockage, d’analyses, de communication, de traitement de données, de gestion de bases de données ou encore de maintenance informatique. Ces prestataires n’agissent que sur instructions de CitizenWave et n’auront accès aux données à caractère personnel des Utilisateurs que pour exécuter ces services susmentionnés et seront tenus aux mêmes obligations de sécurité et de confidentialité que CitizenWave.

Par ailleurs, les données à caractère personnel de l’Utilisateur peuvent être partagées avec des tiers pour les motifs suivants :

  • Dans le cadre d’une fusion, acquisition ou vente de tout ou partie des actifs de la société, ce dont l’Utilisateur reconnait avoir été informé ;
  • En réponse à une procédure judiciaire ou administrative de toute nature ou à des mesures d’application de la loi réclamées par les autorités compétentes ;
  • Pour se conformer à des obligations légales, pour protéger les droits et/ou la sûreté d’un individu, pour protéger les droits et la propriété de CitizenWave, y compris la nécessité de voir la présente Politique de Confidentialité et les Conditions Générales d’Utilisation respectées, et d’empêcher les problèmes de fraude, de sécurité ou techniques.

 

H – LES DONNEES DES UTILISATEURS SONT-ELLES TRANSFEREES VERS DES PAYS QUI SE TROUVENT EN DEHORS EN DEHORS DE L’ESPACE ECONOMIQUE EUROPEEN ?

    CitizenWave peut être amenée à transférer les données à caractère personnel des Utilisateurs à ses sous-traitants situés en dehors de l’Union Européenne. Les sous-traitants sont les suivants :

    • Google
    • SendGrid

    Ces prestataires sont tous certifiés Privacy Shield.

     

    I – QUE SE PASSE-T-IL SI CITIZENWAVE MODIFIE LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ?

    CitizenWave pourra mettre à jour cette Politique de Confidentialité à tout moment pour l’adapter à d’éventuelles nouvelles pratiques et offres de service. Dans ce cas, la date de mise à jour de la Politique de Confidentialité sera actualisée et indiquera le jour où les modifications ont été effectuées. Si CitizenWave apporte met à jour la Politique de Confidentialité, les Utilisateurs seront avertis par l’intermédiaire de l’Application.

     

    J – COMMENT L’UTILISATEUR PEUT-IL CONTACTER CITIZENWAVE POUR TOUTE DEMANDE OU QUESTION RELATIVE A SES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ?

    De manière générale, si l’Utilisateur a des questions ou des commentaires concernant cette Politique de Confidentialité, l’utilisation que CitizenWave fait de ses données, ou s’il souhaite exercer l’un de ses droits, il peut contacter CitizenWave par courrier électronique à l’adresse électronique suivant hello@citizenwave.com ou par courrier postal à l’adresse postale suivante : CitizenWave, 2 rue Parrot, 75012 Paris.

     

    K – COOKIES

    • Qu’est-ce qu’un cookie?

    Un cookie est un petit fichier texte envoyé au navigateur de l’Utilisateur par le site internet consulté, et stocké dans son ordinateur ou son appareil mobile. Les cookies permettent au site internet consulté de recueillir des informations relatives à sa visite, telles que son parcours sur le site ou sa langue de préférence, afin d’améliorer son expérience de navigation ainsi que le contenu et les fonctionnalités du site internet.

    Un cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur, mais sert uniquement à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site ou l’application. Un cookie contient généralement le nom du site Web ou de l’application d’où provient le cookie, la durée du cookie (c’est-à-dire la durée pendant laquelle le cookie restera sur votre appareil) et une valeur, qui est généralement un numéro unique généré de manière aléatoire.

    Les cookies sont sécurisés, ils ne peuvent stocker que les informations qui y sont placées par le navigateur, qui sont des informations que l’Utilisateur a précédemment saisies dans le navigateur ou qui sont incluses dans la demande de page.

    Il existe deux types de cookies, dont l’utilisation et le contenu sont différents :

    • les cookies temporaires, qui contiennent des informations qui sont utilisées pendant la session de navigation. Ces cookies sont supprimés automatiquement lorsque l’Utilisateur ferme son navigateur. Rien n’est conservé sur l’ordinateur une fois que l’Utilisateur a fini de naviguer sur le site ;
    • les cookies persistants, qui servent à stocker les informations qui sont utilisées entre les visites. Ces données permettent aux sites de reconnaître l’Utilisateur lorsqu’il revient et de réagir en conséquence.

     

    • Quels sont les cookies utilisés par CitizenWave ?

    L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site internet ou sur l’Application, certains cookies nécessaires pour des raisons techniques afin de faire fonctionner nos Sites Web sont déposés. Nous nous référons à ces derniers comme étant des cookies « essentiels » ou « strictement nécessaires ».

    Ces cookies permettent au Site de fonctionner correctement. Grâce à ces cookies, l’Utilisateur n’a pas besoin de fournir certaines informations à chaque fois qu’il visite le Site (par exemple : choix de la langue). Ces cookies permettent également au Site de suivre ses déplacements d’une page à l’autre afin de ne pas lui demander les mêmes informations qu’il a déjà fournies sur le Site. Ces cookies permettent à l’Utilisateur de passer facilement et rapidement d’une page à l’autre du Site sans avoir à s’identifier ou à retraiter chaque nouvelle page du Site que l’Utilisateur visite.

    Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement de notre Site et sont considérés comme des cookies intrusifs non confidentiels qui améliorent l’expérience Internet et ne nécessitent donc pas de consentement. L’Utilisateur ne peut pas accepter ou refuser leur utilisation.

    En outre, CitizenWave utilise certains cookies d’analyse et de personnalisation. Les cookies de mesure d’audience recueillent des informations sur la façon dont l’Utilisateur utilise et se déplace sur notre Site. Par exemple, ces outils permettent de savoir quelles pages sont les plus visitées, les adresses IP (protocole Internet), le type de navigateur, le fournisseur d’accès Internet (FAI), les pages de renvoi et de sortie, le système d’exploitation, la date et l’heure et les données du parcours de navigation. Ces cookies génèrent des statistiques sur le nombre de visites et l’utilisation de notre Site. Des statistiques sur le trafic, le contenu et les pages affichées peuvent ainsi être collectées. Ces statistiques nous permettent d’analyser les tendances, d’administrer le Site, de suivre les mouvements des Utilisateurs sur notre Site et de recueillir des informations démographiques sur l’ensemble de notre base d’utilisateurs.

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